Villes et développement durables : des expériences en Nouvelle-Aquitaine

Jean-Pierre JAMBES, Nathalie HOLEC, 1999

Le « tableau de bord - Agenda 21 local » de Pau.

Le projet vise à concevoir et à expérimenter une méthode de management territorial par objectifs et indicateurs associés. Il s’insère dans un effort de renforcement des fonctions économiques, environnementales et sociales d’une ville moyenne

La Communauté d’agglomération de Pau appartient à une « aire urbaine » de plus 230 000 habitants. Agglomération de taille moyenne (143 000 habitants en 1999), espace pivot du second pôle économique de l’Aquitaine, le Grand Pau a connu, au cours des trente dernières années, une croissance démographique remarquable.

Créée le premier janvier 2000, la Communauté d’agglomération de Pau cherche « la voie d’un développement fondé sur une économie forte, innovante, solidaire et sur des richesses environnementales préservées car valorisées ». Le projet Agenda 21 s’inscrit dans cette perspective.

Stimuler les coopérations aux niveaux local et européen

Pour rendre l’action publique plus cohérente et plus efficace, la Communauté d’Agglomération désire développer, notamment à travers l’expérience Agenda 21 local, un « tableau de bord socio-économique et environnemental » destiné à suivre l’évolution de l’agglomération, à piloter et à évaluer les actions engagées. Cet outil s’appuie sur des objectifs et des indicateurs conformes aux logiques du développement durable.

La réalisation d’un Agenda 21 local s’inscrit dans une ambition plus large de conception des méthodes et des outils qui seront au cœur du pilotage de la ville de demain. Il s’agit en effet de concevoir et d’expérimenter un dispositif dynamique d’information et de gouvernement urbain qui viendra en appui à la mise en œuvre et au suivi - évaluation du projet d’agglomération.

Dans cette optique, le choix de débuter l’opération notamment par la construction d’un tableau de bord communautaire par objectifs et indicateur affirme une méthode. Celle-ci postule que la réussite d’une politique de développement durable suppose au préalable l’élaboration d’un processus de pilotage des projets et d’évaluation. Ce processus vise à concevoir, simultanément à la mise en œuvre des actions, un dispositif de mesure des performances et de pilotage des politiques publiques qui puisent à la fois faire consensus, le plus large possible, entre l’ensemble des « acteurs projets » et « objectiver » le bien-fondé des actions entreprises.

L’élaboration de la méthode se fera donc de manière partenariale, avec tous les membres organisés au sein du Conseil de développement du Grand Pau (les chambres consulaires, les associations de chefs d’entreprise, de commerçants et artisans, l’Etat, le Conseil Général, les associations de quartier, d’habitants ou d’usagers, les communes et intercommunalités voisines).

La construction de ce tableau de bord servira également à la mise en œuvre d’un programme européen ECOS, le projet Eugénia piloté localement par le Conseil Général et par l’Université de Pau et des Pays de l’Adour. Les projets retenus dans le cadre d’Eugénia convergent en effet vers deux directions complémentaires qui constituent autant d’objectifs pour un Agenda 21 local :

1. La nécessité de développer une conception renouvelée de l’espace public, considéré dans ses dimensions tant matérielles qu’immatérielles.

2. L’intérêt de développer tant les coopérations internes à l’agglomération qu’externes partenariats au sein du Béarn et de l’espace Adour Pyrénées, coopérations transfrontalières).

Les premières actions test engagées

Les premières actions supports ont été choisies selon deux critères :

• elles participent de la création de nouvelles richesses matérielles ou immatérielles, par exemple en termes d’ingénierie du développement économique ;

• elles facilitent l’apprentissage des nouveaux modes de gouvernance urbaine (participation des citoyens, « culture d’agglomération », partenariats, coopérations inter-territoires, évaluation des politiques, intégration des nouvelles technologies).

Une partie du financement pour la mise au point du « tableau de bord communautaire - Agenda 21 local » a été accordée par le Ministère de l’environnement et de l’aménagement du territoire pour lancer une première série d’actions pilotes. Le budget accordé a amené à concentrer le programme autour des projets suivants :

• Un programme « Espaces Publics urbains et requalification des centralités » qui cherche à re-dynamiser les centres-villes en veillant à une meilleure qualité globale de l’urbanisme commercial. Un schéma d’urbanisme commercial est en cours d’élaboration dans cette optique. Il cherchera notamment à mesurer les résultats commerciaux, mais aussi les modes d’usage des centres.

• La mise en place de la collecte sélective des déchets ménagers qui a pris effet depuis janvier 2000 est accompagnée d’un dispositif d’évaluation qui permettra d’améliorer constamment les processus et les techniques adoptés.

• La gestion environnementale et mise en valeur du gave de Pau constituera un élément fédérateur de la mise en place de l’intercommunalité paloise. Il s’agit d’associer, à ce projet, l’ensemble des usagers. Ce projet sera l’occasion de développer, entre autres, une première série d’indicateurs concernant la qualité de la ressource en eau et de l’espace rivières.

• Le programme de mise en valeur des technologies de l’information et de la communication pour la gouvernance urbaine est orienté vers trois publics : les chefs d’entreprises et acteurs économiques, les entreprises des TIC (Technologies de l’Information et de la Communication) susceptibles de s’implanter dans la cité des NTIC récemment créée sur Pau et les habitants de l’agglomération à la recherche d’un mode d’expression et de participation à la vie de la cité.

Les premiers résultats de ces actions seront disponibles début 2002.

Le transport public urbain multimodal de La Rochelle

La Rochelle est une ville située sur la façade atlantique, renommée pour son patrimoine historique et culturel. Dès le début des années 1980, elle a proposé à ses 75 000 habitants des solutions innovantes de transports alternatifs dans le respect de l’environnement. Aujourd’hui, elle agit dans le domaine des transports à travers la Communauté de Villes, constituée de 18 communes.

En 1996, la ville de La Rochelle s’est dotée d’un plan de circulation qui correspond à une nouvelle organisation des déplacements. Ce plan a pour objectifs :

• de diminuer la circulation en centre-ville,

• de favoriser les modes de circulation alternatifs,

• d’offrir de nouveaux espaces publics aux citoyens,

• de favoriser l’interaction entre les politiques d’habitat et d’environnement et la politique de transport.

La Ville entend développer la complémentarité entre les modes de déplacements pour aller vers une multimodalité concertée et établir une nouvelle hiérarchie entre les modes de déplacements. Elle cherche à privilégier l’écoute, la concertation et l’information des citoyens. Plusieurs expériences ont donc été tentées pour répondre à ces enjeux.

Offre multimodale diversifiée et innovations technologiques au service du transport public urbain

Pour répondre à l’ensemble des besoins de déplacements, la ville a substitué l’alternative transport public

• transport privé à l’alternative transport individuel

• transport en commun. La ville a fait le choix de développer le transport public qu’il soit collectif, semi- collectif ou individuel en proposant de nouveaux services complémentaires, présentés sous un même label « Autoplus ». Il s’agit :

1. d’autobus standards et articulés,

2. d’autocars desservant les communes périphériques,

3. de deux Bus de mer, l’un reliant le Vieux Port et le Port de Plaisance, l’autre " le Passeur « , traversant le Vieux Port et le chenal,

4. de vélos publics en libre-service (les célèbres vélos jaunes de La Rochelle)

5. de taxis collectifs,

6. de véhicules pour les personnes handicapées physiques,

7. de mini-bus sans chauffeur,

8. et de scooters et véhicules électriques en location courte durée depuis mai 1995.

Des lieux d’échanges intermodaux ont parallèlement été aménagés aux portes de la ville.

En dehors de l’élargissement de l’offre de transport, le concept Autoplus inclut également le recours à deux types d’innovation technologiques qui sont la billétique magnétique, permettant d’accéder à l’ensemble des services Autoplus et le système AGIL (Aide à la Gestion et à l’Information La Rochelle), qui équipe tous les véhicules. Ce système constitue tout à la fois une aide à la conduite, une aide à la régulation du trafic et une aide aux usagers (affichage dans les bus et bornes publiques aux arrêts).

La ville a d’autre part étendu sa zone piétonne et créé 20 km de pistes cyclables pour favoriser les déplacements non motorisés.

La promotion des voitures électriques

Le lancement des voitures électriques date de 1986. Les premiers acquéreurs ont été les services techniques, la Préfecture, la Poste, la Direction départementale de l’équipement. Les collectivités locales acheteuses ont bénéficié de fonds de soutien de l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie).

Une première phase, de 1993 à 1995, a permis de tester l’utilisation au quotidien de 50 véhicules électriques, expérimentés in situ par des particuliers, des professionnels, des entreprises et des administrations locales. La Rochelle a aménagé des emplacements de parking réservés, avec des bornes de recharge, et accordé la gratuité du stationnement. EDF a implanté 7 bornes de recharge normale et 3 bornes de recharge rapide (La Rochelle, Rochefort, Ile de Ré). Les utilisateurs ont été soumis à une enquête tous les deux mois.

En 1995, la ville a inauguré un système de location de courte durée de véhicules électriques aux particuliers (scooters, voitures et utilitaires) : « Électrique Autoplus ». La deuxième phase de ce projet devrait consister à étendre le parc de voitures de façon sensible et à installer d’autres points de location sur La Rochelle. La ville compte également mettre en place un système d’abonnement qui permettra aux utilisateurs de disposer d’un véhicule sans remplir les formalités classiques de location. Il ne leur sera facturé que le temps d’utilisation et le kilométrage effectué.

En 1996, La Rochelle a décidé de remplacer, au fur et à mesure, tous les véhicules thermiques utilisés par les services de la ville et de la Communauté de Villes par des véhicules électriques.

D’autre part, la ville a l’intention de mettre en place un système de livraison et de messageries par des véhicules électriques, pour des marchandises destinées au centre-ville ou devant être expédiés depuis le centre-ville en dehors de la ville. Un site serait ouvert en périphérie pour effectuer le transfert d’un véhicule à un autre. Cette opération est menée par la Communauté de Villes en partenariat avec les entreprises de distribution et de messagerie.

Les autres projets sont le remplacement du passeur qui relie actuellement le Vieux Port aux quartiers de Minimes et de la Ville en Bois par un passeur électrique qui entra en service en 1998 et l’instauration, toujours en 1998, d’un véritable service de « Véhicules Individuels Publics Electriques ».

Cette expérience a entraîné la création et l’installation de nombreuses structures. Un centre de recherches sur les véhicules électriques a été créé et intégré à une école d’ingénieurs. En 1987, l’Association Charentaise de Promotion des Véhicules Electriques, qui a contribué activement à l’affirmation de La Rochelle comme ville pilote des véhicules électriques, a été inaugurée. Enfin, Electricité de France (EDF), principal partenaire de l’opération, a installé son centre national de formation aux véhicules électriques dans la ville. L’objectif était d’atteindre 300 véhicules électriques fin 1996. Fin 1995, il était de 120.

Des outils régionaux au service de la politique locale des grandes villes de la Région Poitou-Charentes

Les quatre grandes villes de la région Poitou-Charentes, à savoir La Rochelle, Poitiers, Angoulême et Niort ont décidé de se doter d’outils communs et de moyens de coordonner leurs initiatives dans le domaine de l’aménagement du territoire et de l’environnement afin de mieux maîtriser leur développement. Cette initiative est destinée à leur donner une taille critique suffisante pour peser dans les décisions et favoriser un développement harmonieux de la région.

Une multiplication des tableaux de bord de l’environnement urbain

Les élus ont à leur disposition plusieurs tableaux de bord de l’environnement, élaborés par des structures différentes.

• L’Observatoire Régional de l’Environnement a ainsi mis en place des indicateurs formant un tableau de bord en 1991. L’absence de réactualisation, faute de moyens financiers, limite son intérêt et son utilisation. - Un Observatoire Districal de l’Environnement devrait être créé et devrait élaborer de nouveaux outils.

• L’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie) a établi un tableau de bord de l’environnement urbain destiné aux élus et aux services techniques afin de doter les villes de la région d’un outil commun et d’obtenir un ensemble de données qu’elle pourra utiliser. Cet outil devrait fonctionner avec 150 indicateurs.

Un dispositif de centralisation des données et d’harmonisation des outils : l’Institut Atlantique d’Aménagement du Territoire

L’Institut Atlantique d’Aménagement du Territoire (IAAT), créé dans le cadre du contrat de plan Etat-Région, devrait à terme fédérer tous les observatoires prévus dans ce contrat. Il a pour objectif de centraliser toutes les informations permettant de construire et d’évaluer les politiques et d’assurer leur diffusion auprès des acteurs régionaux.

Un travail d’harmonisation de 30 indicateurs de l’environnement urbain est en cours avec l’Observatoire Régional de l’Environnement, les responsables des 4 grandes villes de la région (Poitiers, Niort, Angoulême, La Rochelle), l’ADEME, l’INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques) et d’autres partenaires.

L’Observatoire Régional est chargé d’organiser les réunions générales. L’ADEME s’occupe des rencontres entre les différents acteurs, rencontres qui doivent aboutir au choix des indicateurs. La validation des indicateurs est assurée par l’IAAT.

Les acteurs de la région déplorent la multiplication des indicateurs d’environnement urbain, obstacle à une connaissance objective et partagée de l’état réel de l’environnement. In fine, ils souhaiteraient qu’un organisme indépendant, politiquement et financièrement, parviennent à développer un seul jeu d’indicateurs. L’initiative de l’IAAT va dans ce sens mais peut aussi conduire à une nouvelle superposition.

Un réseau de villes pour des positions et des projets communs : AIRE 198 ("Aménagement du territoire, Initiatives locales et régionales, Recherches sur l’Espace en Poitou-Charentes") est une association créée en 1989, qui regroupe les quatre mêmes grandes villes de la région, afin qu’elles coordonnent leurs actions et mettent en place des projets communs.

La présidence est assurée alternativement par chacun des maires. Les membres du conseil d’administration sont les membres du Conseil régional, de la Préfecture de Région, de la DATAR, du ministère de l’Équipement. Ce sont les contrats de plan Etat-Région 1989-1993 et 1994-1998 qui permettent de financer les actions entreprises. A titre d’exemple, on peut citer différentes actions déjà menées :

• rencontres avec les techniciens des villes sur différents thèmes : insertion par l’économique, développement universitaire, développement économique local, politique de la ville

• création en 1993 d’un Institut Supérieur de l’Image sur les sites d’Angoulême et de Poitiers avec le soutien de Niort et La Rochelle

• préparation commune aux quatre villes du contrat de plan Etat-Région 1994-1998

• différentes études ont été menées, par exemple, sur l’offre de services en Poitou-Charentes, sur les déchets industriels et leur traitement.

AIRE 1989 s’efforce de trouver une position commune aux quatre villes pour les grands dossiers d’aménagement : schémas routiers, autoroutiers, ferroviaires, financement de l’université, impacts du T.G.V.

Une démarche intégrée d’environnement et de développement social à Bègles. Renforcer la cohésion sociale de la ville

Bègles est une ville de 23 000 habitants située au sud de Bordeaux sur la rive gauche de la Garonne. Son urbanisme demeure très fortement marqué par la période d’industrialisation de la fin du XIXe siècle : habitat pavillonnaire dispersé malgré la construction de plusieurs quartiers d’habitat social, friches industrielles nombreuses et espaces naturels délaissés.

La ville de Bègles, s’est engagée, depuis 1989 dans une politique de développement local durable, c’est-à-dire une politique globale et planifiée visant à renforcer la cohésion de la ville à travers le développement social d’une part et l’environnement d’autre part.

Après avoir procédé à un diagnostic urbain pour mieux cerner ses problèmes, elle a signé un Plan Municipal d’Environnement qui est devenu une Charte pour l’Environnement et la Qualité de Vie, signée en 1997. Comme cette politique est indissociable des questions de restructuration urbaine et d’intégration sociale, la ville a signé une Convention Ville Habitat puis un Contrat de Ville en janvier 1993. La ville a su mettre à profit les procédures étatiques pour mener à bien son projet.

Ce projet a pour objectifs prioritaires la lutte contre l’exclusion urbaine, l’amélioration du cadre de vie et de l’environnement et le développement des potentialités naturelles, notamment celles liées à l’eau, du fait de la présence de la Garonne et des esteys (ruisseaux traversant Bègles).

L’eau au cœur de la revalorisation des espaces publics et de l’amélioration du cadre de vie

Bègles s’est lancé tout à la fois dans la reconquête de ses espaces publics et de son patrimoine naturel.

La municipalité a mis en place un plan de circulation qui privilégie, dans un certain nombre de zones, la circulation partagée, c’est-à-dire le partage de la voirie entre différents usages : cheminement piétonnier, pistes cyclables, voies pour automobiles, parkings. L’option « zone 30 » a été retenue en divers points de la commune, notamment dans les sites fréquentés par les enfants.

La reconquête des berges de la Garonne quant à elle constitue, pour la ville, une ouverture sur son fleuve. Le chemin de halage ainsi que des cabanes traditionnelles de pêcheurs ont été restaurés. Un port de 80 places et une « Maison de la Garonne » sont également prévus dans le plan de réhabilitation de la zone. Le port devrait accueillir une zone d’activités où seront implantés notamment un club de voile, des activités de réparation de bateaux et une voilerie.

S’agissant des bords du fleuve, la Ville a autorisé l’installation d’une station d’épuration et d’un complexe technique de l’environnement assurant le traitement des eaux et des ordures ménagères d’une partie de la Communauté Urbaine de Bordeaux.

Un espace naturel sensible de 8 hectares appartenant au parc de Mussonville doit être restauré. L’accent est mis sur la remise en état du système hydrologique ainsi que sur la préservation de la flore caractéristique de cette zone humide.

La ville de Bègles a enfin pour projet la reconstitution d’une île avec réalisation d’un espace paysager, ouvert au public. Ce projet a été proposé dans le cadre de l’appel à projet du ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement mais n’a pas été primé. L’objectif de cet aménagement est triple :

• réaliser 50 jardins familiaux,

• traiter une friche en entrée de ville,

• réaliser un espace vert public.

Cette île est située près du quartier d’habitat social de Monmousseau. La ville travaille en fait à la revitalisation de l’ensemble du quartier, comme en témoigne l’opération décrite ci- dessous.

La lutte contre l’exclusion urbaine

Bègles a en effet choisi de réhabiliter le quartier de Monmousseau. La restructuration du quartier porte sur un programme complet avec démolition et reconstruction de logements diversifiés, revalorisation du cadre de vie avec traitements d’espaces publics de grande qualité, installation d’équipements, création d’un point accueil enfance et réalisation d’une première tranche de jardins familiaux. Opération de longue haleine, cette réhabilitation a été pensée et menée en concertation avec les riverains. La dernière tranche de travaux sera engagée en 1998 et achevées en 1999. Cette action sur le quartier a été reconnue et soutenue par de nombreux partenaires institutionnels : Communauté Urbaine de Bordeaux, Conseil général, Conseil régional, Union européenne, État.

S’agissant de l’insertion par l’économique, la municipalité a encouragé la création en 1995 d’une association d’insertion, Arcins Environnement Service, qui offre à une quinzaine de personnes, une formation qualifiante dans les métiers de l’environnement. La ville lui a confié l’entretien des berges de la Garonne, dans le cadre du premier projet évoqué, ainsi que l’entretien du parc de Mussonville, réalisé par des salariés embauchés au titre des emplois-jeunes. L’association devrait également intervenir dans le cadre de l’espace paysager de l’île.

Faire vivre une culture non élitiste

La culture tient une place de choix à Bègles dans la mesure où, elle permet, au même titre que l’action sociale ou économique, de créer des liens sociaux entre les habitants, de lutter contre l’exclusion et de doter la ville d’une dynamique supplémentaire. Bègles a peu à peu rassemblé une collection importante et acquis une renommée dans le domaine de la « création artistique brute et inventive », issu de l’art brut. Une vieille maison béglaise a donc accueilli « le Site de la Création Franche », qui s’adresse aux hommes et femmes de toutes conditions. Le cinéma Le Festival a, par ailleurs, été reconstruit.

Le développement de la démocratie locale

Bègles entend associer les habitants au devenir de leur commune. Après les comités de quartiers, la ville a poursuivi son action en mettant en place des assemblées d’arrondissement qui fédèrent ceux-ci. Composée d’une quinzaine de personnes, elles réunissent les élus des quartiers, les présidents des comités de quartier et des personnes choisies pour leur connaissance des problèmes locaux. Les débats portent sur la circulation, l’urbanisme, les déchets, l’assainissement, la vie de quartier. Leurs avis sont consultatifs et transmis au conseil municipal. Ces assemblées représentent un relais entre la municipalité et les comités de quartier.

Sources